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À propos du CRDSC
Documents corporatifs
Loi constitutive
Règlements administratifs
Politiques
- Déclaration « Pour une éthique sportive »
- Politique sur les langues officielles
- Politique sur l'équité des sexes
- Politique sur l'équité et l'accessibilité des personnes handicapées
- Politique sur l'équité et l'accessibilité des autochtones
- Politique contre le harcèlement
- Politique de règlement des conflits internes
- Politique d'administration financière
- Processus de plainte concernant les arbitres, médiateurs et facilitateur de règlements
Rapports annuels
- Rapport annuel du CRDSC pour 2010-2011
- Version condensée
31 juillet 2011 - Rapport annuel du CRDSC pour 2009-2010
31 juillet 2010 - Rapport annuel du CRDSC pour 2008-2009
31 juillet 2009 - Rapport annuel du CRDSC pour 2007-2008
31 juillet 2008 - Rapport annuel du CRDSC pour 2006-2007
31 juillet 2007 - Rapport annuel du CRDSC pour 2005-2006
31 juillet 2006 - Rapport annuel du CRDSC pour 2004-2005
31 juillet 2005
Plans stratégiques et corporatifs
- Plan Stratégique du CRDSC pour 2012-2016
13 juillet 2011 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2011-2012
1er mars 2011 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2010-2011
1er mars 2010 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2009-2010
1er mars 2009 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2008-2009
1er mars 2008 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2007-2008
1er mars 2007 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2006-2007
1er mars 2006 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2005-2006
1er mars 2005 - Plan corporatif pour l'année fiscale 2004-2005
1er mars 2004
Autres rapports
- Rapport final sur le programme intérimaire ADRsportRED
31 mars 2004 - Rapport sur les affaires de sélection aux Grands Jeux
10 septembre 2002
